Licence-type
Le contrat de licence proposé pour l’année 2022 (sans changements majeurs par rapport à la précédente version) se propose être un modèle dont il conviendra de se rapprocher le plus possible. Il sera à mettre en regard, le cas échéant, avec le modèle proposé par le fournisseur pour s’assurer que les principes qui y figurent sont respectés.
Nous vous proposons également une version anglaise indicative / We propose you an indicative English version.
Les offres diffusées doivent intégrer une licence-type pour chacune des ressources. Les contrats passés par les établissements dans le cadre des accords Couperin doivent être une adaptation, pour chaque établissement, de ce modèle.